vendredi 8 avril 2022Vie municipale Culture et patrimoine

14 avril 2022 – Conseil Municipal

FINANCES COMMUNE ASSAINISSEMENT EAU Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct, et visionnable à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/Pignans/live/

FINANCES

COMMUNE

DEL.26/2022 – Annulation des délibérations 25/2022 à 54/2022 de la séance du 04/04/2022
DEL.27/2022- Approbation et vote du Compte de gestion du receveur municipal 2021 de la commune
DEL 28/2022-Approbation et vote du Compte administratif 2021 de la Commune.
DEL 29/2022- Approbation et vote de l’affectation du résultat 2021 de la Commune sur le budget primitif 2022.
DEL.-30/2022- Approbation et vote des taux des taxes locales 2022,
DEL.31/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de la Commune.
DEL.32/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association AVACM.
DEL.33/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Amicale des Donneurs de sang.
DEL,34/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les Amis du Vieux Pignans.
DEL.35/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Notre Dame des Anges.
DEL.36/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Au pays des p’tits bouts.
DEL.37/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Basket ball club pignantais.
DEL.38/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Bibliothèque municipale.
DEL.39/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association CIV.
DEL.40/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club Bouliste Pignantais.
DEL.41/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club du 3ème âge la Cigale.
DEL.42/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Cycle académie.
DEL.43/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association FNACA .
DEL.44/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Jardin Soleil
DEL.45/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’associatjon Juste en Face.
DEL.46/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association la Revanche de l ‘Ane.
DEL.47/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Le Souvenir Français.
DEL.48/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les vétérans du foot.
DEL.49/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Pignans Environnement.
DEL.50/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Société de chasse le Cor.
DEL.51/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Société de pêche le Roseau.
DEL.52/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Solidarité Cœur du VAR.
DEL.53/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Syndicat des producteurs de châtaignes.
DEL.54/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association UAEP
DEL.55/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association USP Football.
DEL.56/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Amicale des sapeurs-pompjers de PIGNANS.
DEL.57/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour le CCAS de PIGNANS.
DEL.58/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour la Caisse des écoles de PIGNANS.

ASSAINISSEMENT

DEL.59/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 du receveur municipal pour l’assainissement.
DEL.60/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 du budget de l’assainissement.
DEL.61/2022-Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’assainissement sur le budget 2022.
DEL.62/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’ Assainissement.

EAU

DEL.63/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 de l’Eau.
DEL.66/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 de l’Eau. Les points 64 et 65/2022 ayant déjà été votés lors de la séance du 04/04/2022.
DEL.67/2022- Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’Eau sur le budget primitif 2022
DEL.68/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’Eau.

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