Ordre du jour

Installation d’un nouveau conseiller municipal en la personne de M. ARCCUCCI Patrick en lieu et place de Mme BOULANGER Tamara, démissionnaire.

FINANCES COMMUNE

• DEL.25/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 du Receveur municipal pour la Commune.
• DEL.26/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 de la Commune.
• DEL.27/2022- Affectation du résultat de l’exercice 2021 du budget de la commune sur 2022.
• DEL.28/2022- Vote des taux pour le budget prévisionnel 2022 de la Commune
• DEL.29/2022- Attribution d’une subvention de fonctionnement 2022 pour l’association AVACM
• DEL.30/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Amicale des Donneurs de sang.
• DEL.31/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les Amis du Vieux PIGNANS.
• DEL.32/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Notre Darne des Anges.
• DEL.33/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Au pays des p’tits bouts.
• DEL.34/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Basket Ball Club Pignantais.
• DEL.35/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Bibliothèque municipale.
• DEL.36/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association CIV.
• DEL.37/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club Bouliste pignantais.
• DEL.38/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club du 3ème âge La Cigale.
• DEL.39/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Cycle Académie.
• DEL.40/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association FNACA.
• DEL.41/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Jardin Soleil.
• DEL.42/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Juste en Face.
• DEL.43/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association La Revanche de l’Ane.
• DEL.44/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Le Souvenir Français.
• DEL.45/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les vétérans du foot .
• DEL.46/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Pignans Environnement.
• DEL.47/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Société de Chasse Le Cor.
• DEL.48/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Société de pêche Le Roseau.
• DEL.49/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Solidarité Cœur du VAR.
• DEL.50/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Syndicat des producteurs de châtaignes.
• DEL.51/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association UAEP.
• DEL.52/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association USP Football.
• DEL.53/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour le CCAS.
• DEL. 54/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour la Caisse des Ecoles.
• DEL.55/2022-Approbation et vote du budget primitif 2022 de la Commune.

ASSAINISSEMENT

• DEL.56/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 du receveur municipal pour l’assainissement.
• DEL.57/2022- Approbation    et vote du     Compte administratif     2021 du    budget    de l’assainissement.
• DEL.58/2022- Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’assainissement sur le budget 2022.
• DEL.59/2022-Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’Assainissement.

EAU

• DEL.60/2022-Approbation et vote du Compte de gestion 2021 de l’Eau.
• DEL.61/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 de l’Eau.
• DEL.62/2022- Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’Eau sur le budget primitif 2022.
• DEL.63/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’Eau.
• DEL.64/2022- Délibération d’adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023.
• DEL.65/2022- Délibération portant adoption de la convention entre la Préfecture du VAR et la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

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Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct, et visionnable à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/Pignans/live/ — s’ouvre dans un nouvel onglet