6 déc. 2021 – Conseil Municipal
Lundi 06 décembre 2021 – 18 h 30 – Salle Longo Maï – Place de l’église Ordre du jour Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct, et visionnable à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/Pignans/live/
Lundi 06 décembre 2021 – 18 h 30 – Salle Longo Maï – Place de l’église
Ordre du jour
- 1 °/ Délibération pour le dépôt d’une partie des archives de la commune aux Archives départementales du VAR.
- 2°/ Délibération portant prise en charge budgétairement du débet du régisseur de recettes cantine de 2002.
- 3°/ Délibération portant réalisation d’un emprunt auprès du Crédit Agricole dans le cadre de financement d’opérations d’investissement sur le budget primitif 2021 de la Commune.
- 4°/ Délibération portant désignation de nouveaux représentants pour le SYMIELEC VAR en lieu et place des précédents
- 5/ Débat d’orientation budgétaire 2022 pour la Commune
- 6/ Débat d’orientation budgétaire 2022 pour l’Eau
- 7/ Débat d’orientation budgétaire 2022 pour l’assainissement
- 8°/ Délibération portant ouverture du quart des crédits d’investissement de la commune sur le budget primitif 2022.
- 9°/ Délibération portant ouverture du quart des crédits d’investissement de l’assainissement sur le budget 2022.
- 10°/ Délibération portant ouverture du quart des crédits d’investissement de l’Eau sur le budget primitif 2022
- 11°/ Délibération portant retrait de la délibération 71/2021 du 10/08/2021 clans le cadre de l’exercice du droit de préemption en vue d’acquérir le Domaine de BERTHOIRE dont les parcelles B968-899-290 situées sur PIGNANS et les parcelles B1400-1401-736 situées sur la commune de CARNOULES.
- 12°/ Délibération portant acquisition de gré à gré du Domaine de BERTHOIRE composé des parcelles sur PIGNANS ( B968-899-290) et sur CARNOULES ( B1400-1401-736 ), et autorisant Monsieur le Maire à signer les documents s’y rapportant.
- 13°/ Délibération portant régularisation d’une emprise d’une portion du chemin rural de la Fondaille clans le cadre d’une prescription acquisitive par M. BRUN Michel de la parcelle D2573 .
- 14°/ Délibération suite à contre-proposition de Mme HOUDOYER relative l’acquisition la parcelle A 1341 -RD78 .
- 15°/ Avis sollicité auprès du Conseil municipal pour le devenir de l’emplacement réservé 24- Quartier Rossima.
- 16°/ Délibération instaurant un règlement intérieur pour les commissions extra municipales
Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct, et visionnable à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/Pignans/live/ — s’ouvre dans un nouvel onglet
À lire aussi
Un peu d’histoire : Pourquoi la fête locale est-elle en septembre ?
Beaucoup de nouveaux habitants se posent la question : pourquoi la fête du village tombe-t-elle en septembre, juste après la rentrée ? C’est une question d’histoire locale ! Comme beaucoup de fêtes de village en France, la nôtre est à l’origine une fête votive, une tradition…
📢[Rappel] Fête locale : Circulation et stationnement réglementés
🔴 du mercredi 9 septembre 7h au lundi 14 septembre 18h➡ Stationnement et circulation interdits sur l’intégralité de la place des écoles, parking rue des écoles, petit parking du boulodrome et toute l’avenue du Pré des Aires➡ Circulation interdite rue Jean Aicard et St André-…
Fête locale – Point de collecte déplacé
Pour le confort de tous pendant la fête locale, le point de collecte de la place des écoles est temporairement déplacé sur le petit parking le long de la maternelle. Le point de collecte place des écoles est condamné jusqu’à dimanche soir