conseil municipal 25 07 2016
La réunion du conseil municipal se tiendra
le lundi 25 Juillet à18h30
à la salle de réunion -salle polyvalente Berthoire
1°-Délibération pour la passation d’un avenant n°1 au « MAPA » lot n°02 gros œuvre pour la construction de la seconde école élémentaire.
2°-Délibération pour la passation d’un avenant n°1 au « MAPA » lot n°03 bâtiment pour la construction de la seconde école élémentaire.
3°-Délibération actant les crédits pour les » NAP » associatives 2016.
4°-Délibération portant création d’un poste d’adjoint technique territorial de 1° classe temps non complet -26h30.
5°-Délibération portant création d’un poste de rédacteur principal de 2° classe à temps complet.
6°-Délibération portant admission en non valeur d’un titre de recettes non recouvrable dans le domaine du péri scolaire.
7°-Délibération portant instauration du recouvrement de frais de fonctionnement de la classe » ULIS » auprès des communes de résidence des enfants accueillis -rentrée 2016-2017.
8°-Délibération actant l’adhésion de la Commune du Val au « SIVAAD ».
9°-Questions diverses.
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