France services – Nouveaux horaires à compter de Mai 2023
A compter du Mai 2023, les horaires de France Services sont les suivants: Contact: 0494232324 – franceservices@pignans.fr Pour l’Agence Postale Communale
Démarches et services
334 articles sur ce thème.
[France Services] Fermeture exceptionnelle les 11 et 14 avril
Les locaux de France Services seront exceptionnellement fermés les après-midi des mardi 11 et vendredi 14 avril 2023.
Permanence architecte – Envie de construire, d’agrandir ou de rénover ?
Isabelle Fourneau, architecte auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE), vous reçoit au siège de Cœur du Var et vous conseille sur l’aspect extérieur de votre projet. Sur rendez-vous uniquement. N’hésitez pas, c’est gratuit ! Prochaines…
21 fév – Services postaux inaccessibles
Mardi 21 février 2023, de 8h45 à 11h, les services postaux situés dans France Services seront exceptionnellement inaccessibles pour mise à jour et amélioration du système.Merci de votre compréhension
Déclaration des personnes vivant dans sa propriété
Depuis janvier 2023, chaque propriétaire doit déclarer qui vit dans sa ou ses propriétés. En 2023, la taxe d’habitation est supprimée pour toutes les résidences principales et tous les contribuables. Cependant, elle reste applicable aux autres locaux, notamment les résidences…
Information suite à la fermeture administrative de « l’Entrepôt ».
Comme le prévoit la loi et plus précisément l’article L-122-3 du code de la construction et de l’habitation, un professionnel, avant tout ouverture d’un ERP (Établissement Recevant du Public) doit respecter des formalités administratives afin de garantir la sécurité et…
Dossier de demande de subvention des associations – 2023
2023-pignans-associations-demande-de-subvention-formulaire Télécharger
France services – Nouveaux horaires à compter de janvier 2023
A compter du 2 janvier 2023, les horaires de France Services et des services qui y sont attachés (notamment l’Agence Postale Communale, et le Centre Communal d’Actions Sociales) sont les suivants: Contact: 0494232323 – franceservices@pignans.fr
Les autorisations d’urbanismes et les taxes en 2022
Vous construisez ? Vous rénovez ? Vous faites un aménagement ou un agrandissement ? N’oubliez pas de prévoir la taxe d’aménagement (TA) et la taxe d’archéologie préventive (TAP) dans votre budget
Fermeture à midi le vendredi 6 janvier 2023
L’ensemble des services de la municipalité (accueil police municipale, et France services inclus) seront exceptionnellement fermés vendredi 6 janvier après-midi. Merci de votre compréhension
France services fermée jusqu’au 2 janvier
Les locaux de France Services seront fermés du 24 décembre 2022 au 2 janvier 2023 Merci de votre compréhension
Arrêt de la navette jusqu’au 3 janvier
Le service navette est arrêté jusqu’au 3 janvier 2023. Merci de votre compréhension